IDCC : 2205 – Notariat
Compte-rendu commission de branche : séance du 18 septembre 2008
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2008
Salaires –clause de sauvegarde
Contrat de prévoyance (poursuite des travaux)
Proposition de motion par l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC
Demande de communication d’études de la CRPCEN par l’intersyndicale CFDT-CGT-CGC
Age de la retraite
PERCO (pour mémoire)
Questions diverses
Compte-rendu commission de branche : séance du 10 juillet 2008
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2008
Révision des textes sur la formation professionnelle
Age de la retraite
Emploi des seniors
Questions diverses
La Bastoche N°15
Age de le retraite : Les négociations piétinent La commission mixte paritaire du 10 juillet
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 19 juin 2008
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 19 juin 2008 Approbation
Compte-rendu commission de branche : séance du 19 juin 2008
Approbation des procès-verbaux des 24 avril et 15 mai 2008
– Tableau récapitulatif des travaux de la commission
– Contrat de professionnalisation
– Questions diverses
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 15 mai 2008
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance 15 mai 2008 2008 Sont
La Bastoche N°14
CRPCEN : enfin de vraies négociations Les négociations, qui se poursuivent après le décret du
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 24 avril 2008
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 24 avril 2008 Approbation
Compte-rendu commission de branche : séance du 20 mars 2008
Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2008
Assurance décès-invalidité AXA
Le cumul emploi-retraite
Réponse du CSN à la déclaration commune CFDT-CGT-CGC du 14/2/ 2008
Lettre de la fédération FO sur la formation