La Bastoche N°25 bis
La Fédération des Clercs Force Ouvrière déboutée par la Cour de Cassation La Fédération des
La Fédération des Clercs Force Ouvrière déboutée par la Cour de Cassation La Fédération des
– approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2011
– financement des syndicats
– accord de salaires (demande de la Direction Générale du Travail)
– grille des salaires (observation de Mr Forest)
– liste des thèmes à négocier (réponse du CSN)
– engagement de la négociation sur le 1er thème (emploi des seniors et retraite progressive)
– questions diverses
L’ordre du jour comportera notamment :
– approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2011
– financement des syndicats
– accord de salaires (demande de la Direction Générale du Travail)
– grille des salaires (observation de Mr Forest)
– liste des thèmes à négocier (réponse du CSN)
– engagement de la négociation sur le 1er thème (emploi des seniors et retraite progressive)
– questions diverses
Ordre du jour, notamment:
– Approbation des procès-verbaux des séances des 20 janvier et 17 février 2011-03-05
– Établissement d’une liste de thèmes de discussions à inscrire à l’ordre du jour des réunions de la commission
– CRPCEN (demande de la CGT)
– Questions diverses
– approbation des procès-verbaux des séances des 20 janvier et 17 février 2011
– établissement d’une liste de thèmes de discussions à inscrire à l’ordre du jour des réunions de la commission
– CRPCEN (intervention de Mr LESTARD)
– questions diverses
Accord de salaires 2011 Le Conseil Supérieur du Notariat empêche la CGT de signer Après
ordre du jour : – approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2011- examen du rapport de branche pour l’année 2009
– salaires – contrats de professionnalisation conclus en vue de l’obtention d’un CQP
– établissement d’une liste de thèmes de discussions à inscrire à l’ordre du jour des réunions de la commission – questions diverses
Compte rendu de la séance du 22 octobre 200
Compte rendu de la séance du 19 novembre 2009
Compte rendu de la séance du 16 septembre 2010