Rapport annuel de branche 2016
Voici une copie du rapport de branche des d’experts comptables et de commissaires aux comptes
Voici une copie du rapport de branche des d’experts comptables et de commissaires aux comptes
La réunion de la commission paritaire de la convention collective s’est tenue le 8 janvier 2016. La signature du projet d’accord sur le forfait jour était le principal point à l’ordre du jour.
La réunion de la commission paritaire de négociation de la convention collective s’est tenue le 4 décembre 2015. Le premier point à l’ordre du jour était la convention de forfait horaire annuelle.
La réunion de négociation de la convention collective s’est déroulée le 13 novembre 2015.
Ce lexique a été élaboré par Stéphane GASCH, directeur des études informatiques du Conseil supérieur
L’étude a été réalisée par Marc MALARD, chargé de missions au département des études, sous la
La réunion de négociation de la convention collective s’est déroulée le 18 septembre 2015. Elle
La réunion de la commission paritaire de la convention collective qui s’est tenue le 10 juillet 2015 n’a traité que de la question du « pacte de responsabilité en faveur de l’emploi ».
La réunion de la commission paritaire qui s’est tenue le 5 juin 2015 avait à l’ordre du jour deux points : le pacte de responsabilité et le forfait horaire annuel.