Atos

Accords d’entreprises

ATOS : Avenant n°2 Protocole d’accord constitution commission de contrôle santé au travail région parisienne

Entreprise/Groupe ATOS
Intitulé de l’accord Avenant n°2 au protocole d’accord relative à la constitution de la commission de contrôle de santé au travail de la région parisienne du 16 avril 2010
Date de signature 05/07/2012
Organisations signataires CGT / CFDT / CFTC / CFE-CGC / UNSA
Thème Droit syndical
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
Source Identifiez vous pour consulter l’accord
18/09/2012
Accords d’entreprises

ATOS : Accord Transformation en société Européenne

Entreprise/Groupe Groupe ATOS ORIGIN
Intitulé de l’accord Accord pour la désignation des membres du groupe spécial de négociation dans le cadre de la transformation de la Société ATOS S.A en société européenne
Date de signature 06/06/2012
Organisations signataires CGT / CFDT / CFE-CGC
Thème Droit syndical
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
Source Identifiez vous pour consulter l’accord
18/09/2012
Accords d’entreprises

ATOS : Accord sur les moyens syndicaux

Entreprise/Groupe Groupe ATOS ORIGIN
Intitulé de l’accord Accord sur les moyens attribués aux représentants du personnel élus et désignés au sein du groupe ATOS ORIGIN en France
Date de signature 04/07/2011
Organisations signataires CGT / CFDT / CFE-CGC / UNSA
Thème Droit syndical
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
04/07/2011

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