La Sécurité sociale avec ses objectifs et ses principes est le symbole d’une société moderne, juste et solidaire. Elle se résume par ces mots qui sont à la base de sa création : « De chacun selon ses moyens, à chacun selon ses besoins ».
Pourtant, depuis sa création, elle fait l’objet de nombreuses attaques par les gouvernements successifs, et surtout par un patronat qui a combattu de tout temps toute idée de partage des richesses et de société solidaire.
Pour la CGT, le progrès social passe par la reconquête d’une Sécurité sociales du XXIe siècle avec la proposition de mise en place d’une Sécurité sociale intégrale, un 100% SECU.
Objectifs du guide
L’objectif des fiches de formation est de revoir les fondamentaux techniques sur l’organisation et les principes généraux de la Sécurité sociale. Il s’agit surtout de construire une connaissance commune des positions de la CGT sur l’actualité et le devenir de la Sécurité sociale. Cette formation est initialement à destination des mandatés des caisses du Régime général de Sécurité sociale.
Ce guide de formation vise à la fois à servir :
- De support pour les formateurs assurant les formations sur les questions de Sécurité sociale organisées par les organisations CGT (UD et CR notamment).
- D’outil de référence directement pour les mandatés ou à toutes personnes intéressées par les questions de Sécurité sociale.
Dans leur perspective d’utilisation première, à des fins de formation, ces fiches ont vocation et intérêt à être présentées par des camarades qui ont une expérience en caisses de Sécurité sociale.
Ces fiches concernent les principales caractéristiques et organisations du Régime Générale de Sécurité sociale. Les structures plus particulières présentent dans certains territoires uniquement ou pour certaines catégories de populations (autres régimes de Sécurité sociale) feront l’objet de fiches ultérieurement. Il en est de même pour des notions plus spécifiques au Régime Générale.
Ces nouvelles fiches seront produite par le pôle en lien avec les chef.fe.s de file des délégations CGT dans les caisses nationales et les secteurs concernés sous l’appellation Fiche Formation du Réseau de la Sociale, la publication confédérale à destination des mandatés en caisses de Sécurité sociale.
Ce guide de fiches de formations est accompagné d’un diaporama prêt à l’emploi afin d’accompagner les formateurs dans leurs présentations.
Le guide s’articule avec les numéros du Réseau de la Sociale et les fiches produites par le pôle Santé et Reconquête de la Sécurité sociale disponibles sur le site analyses-propositions.cgt.fr et à travers la communication confédérale.
Enfin, le guide à vocation à être actualisée chaque année sur la base de cette édition.
Structure de la formation
La première partie de ces fiches se concentre sur les grands principes qui structure toutes les analyses et les positions de la CGT :
- Les grands repères historiques de la Sécurité sociale
- La cotisation sociale et le salaire socialisé
- La réponse aux besoins
- La démocratie sociale
La deuxième partie est consacrée à l’organisation de la Sécurité sociale :
- L’organisation générale de la Sécurité sociale
La troisième partie s’intéresse à la gestion et au pilotage budgétaire de la Sécurité
sociale :
- Les de financement de la Sécurité sociale (LFSS)
- Les conventions d’objectifs et de gestion (COG) et les contrats pluriannuels de
gestion (CPG)
La quatrième partie est consacrée à la conception CGT du mandat d’administrateur :
- La conception générale du mandat d’administrateur
- La conception du mandat CAF
- La conception du mandat CARSAT
- La conception du mandat CPAM
- La conception du mandat URSSAF
La cinquième partie comprend des outils à destination des mandatés :
- Glossaire des sigles importants
- Quelques références importantes pour aller plus loin
- La charte du mandaté CGT
- Qui contacter en cas de question ?