Décision : Le Procès-verbal du 21 décembre est validé après acceptation des modifications relevées en séance. A l’unanimité.
Décision : Les délibérés des jurys d’Aix en Provence des 21 et 22 décembres 2011 et de Vincennes du 12 janvier 2012 sont validés par la CPNE. A l’unanimité.
Décision : Le courrier préparé par le comité CQP en réponse aux plaintes de candidats non admis au CQP ARE de Vincennes sera adressé à Philippe Rousseau, modifié par ses soins, puis envoyé aux candidats concernés. La CPNE décide qu’aucune sanction ne sera prononcée à l’encontre des candidats.
Vote : Vote contre de Philippe Naels, vote favorable pour le reste des membres.
Décision : La CPNE valide la décision du comité CQP de remplacer le titre du CQP « dessinateur en bâtiment » par celui de « dessinateur de lots techniques en bâtiment ».
Vote : Abstention pour Michel De La Force, Noël Lechat, François Mabillot, Patrick Antoine, vote favorable pour le reste des membres.
Décision : La demande du comité CQP d’étudier et de déterminer un logo CQP n’est pas validée par la CPNE.
Vote : 4 votes pour, 2 votes contre : Noël Lechat, Max Balensi
Abstention pour le reste des membres de la CPNE.
Décision : Le logo et l’appellation « Syntec informatique » mentionnés sur les fiches d’évaluation des jurys de CQP seront remplacés par l’appellation « Bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils ».
A l’unanimité.
Décision : La CPNE valide la demande du comité CQP de reconduire une soirée officielle en 2012 de remise des diplômes avec le FAFIEC.
A l’unanimité.
Décision : L’action collective nationale « CADDS » est supprimée. A l’unanimité.
Décision : La CPNE valide la demande du comité ACN de présenter désormais les ACN par secteur d’activité.
Vote : Abstention de Michel De La Force, vote favorable pour le reste des membres de la CPNE.