Accords d’entreprises

Base de données des accords signés dans les différentes entreprises dépendant de notre champs fédéral, et certains hors champs fédéral mais qui peuvent nous intéresser.

Attention !!! Cette rubrique est réservée aux syndiqué.e.s.

B2S : Accord intergénérationnel

Entreprise/Groupe B2S UES
Intitulé de l’accord Accord intergénérationnel au sein de l’UES B2S
Date de signature 16/09/2013
Organisations signataires CGT / CFDT / CFTC / FO
Thème Contrat de génération / Jeunes / Seniors
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
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ALTRAN : Accord sur la démarche de prévention des risques liés au stress au travail

Entreprise/Groupe ALTRAN TECHNOLOGIES / ALTRAN CIS
Intitulé de l’accord Accord sur la démarche de prévention des risques liés au stress au travail
Date de signature 30/03/2010
Organisations signataires CGT / CFDT / CFTC / CFE-CGC / FO
Thème Conditions de travail / Risques Psycho-Sociaux
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
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ALTRAN : Plan d’actions en faveur de l’emploi des seniors

Entreprise/Groupe ALTRAN TECHNOLOGIES
Intitulé de l’accord Plan d’actions en faveur de l’emploi des seniors
Date de signature 21/12/1009
Organisations signataires Décision unilatérale de l’employeur
Thème Senior
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
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ALTRAN : Accord sur le dialogue social et le droit syndical

Entreprise/Groupe Groupe ALTRAN
Intitulé de l’accord Accord de Groupe ALTRAN sur le dialogue social et le droit syndical
Date de signature 23/12/2008
Organisations signataires CGT / CFDT / CFTC / CFE-CGC / FO
Thème Droit syndical
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
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ALTRAN : Accord passerelle statut collectif

Entreprise/Groupe Groupe ALTRAN
Intitulé de l’accord Accord passerelle statut collectif Groupe ALTRAN
Date de signature 23/09/2008
Organisations signataires CGT / CFTC
Thème Rémunérations / Temps de travail / Congés / Absences / Compte Epargne Temps / Retraite / Prévoyance
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
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ALTRAN : Accord complémentaire santé et prévoyance

Entreprise/Groupe Groupe ALTRAN
Intitulé de l’accord Accord complémentaire santé et prévoyance du Groupe ALTRAN
Date de signature 28/03/2008
Organisations signataires CGT / CFTC / FO
Thème Prévoyance / Complémentaire santé
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
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ALTRAN : Accord de participation

Entreprise/Groupe ALTRAN TECHNOLOGIE
Intitulé de l’accord Accord de participation
Date de signature 31/12/1987
Organisations signataires
Thème Participation
Secteur Informatique
CCN Bureaux d’études techniques
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