Accords d’entreprises

Base de données des accords signés dans les différentes entreprises dépendant de notre champs fédéral, et certains hors champs fédéral mais qui peuvent nous intéresser.

Attention !!! Cette rubrique est réservée aux syndiqué.e.s.

B2S STRASBOURG : Accord de substitution

Entreprise/Groupe B2S STRASBOURG (Groupe B2S)
Intitulé de l’accord Accord de substitution
Date de signature 30/03/2007
Organisations signataires CFDT / CFTC / FO / SUD
Thème Temps de travail / Astreinte / Travail de nuit / Congés payés / Rémunérations / Frais de transport / Femmes enceintes
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
Source Identifiez vous pour consulter l’accord

B2S STRASBOURG : NAO 2012

Entreprise/Groupe B2S STRASBOURG (Groupe B2S)
Intitulé de l’accord Procès-verbal de désaccord Négociations Annuelles Obligatoires 2012
Date de signature 10/12/2013
Organisations signataires CGT
Thème Rémunérations
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
Source Identifiez vous pour consulter l’accord

ADP : Accord de groupe

Entreprise/Groupe AEROPORT DE PARIS (Groupe)
Intitulé de l’accord Protocole d’accord sur la configuration du comité de groupe Aéroports de Paris et sur la répartition de ses représentants
Date de signature 25/11/2013
Organisations signataires CGT / CFDT / CFTC / FO / CFE-CGC / UNSA
Thème Droit syndical
Secteur multiple
CCN multiple
Source Identifiez vous pour consulter l’accord

AJILON CSS : Compte Epargne Temps

Entreprise/Groupe AJILON CALL CENTER SERVICES
Intitulé de l’accord Accord relatif au compte épargne temps
Date de signature 28/11/2013
Organisations signataires CGT / CFDT
Thème CET
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
Source Identifiez vous pour consulter l’accord

B2S : Accord de diagnostic sur le stress au travail

Entreprise/Groupe B2S UES
Intitulé de l’accord Accord de méthode du groupe B2S portant sur le diagnostic dans le cadre de la négociation sur le stress
Date de signature 16/02/2010
Organisations signataires CFDT / CFTC / FO
Thème Risques Psycho-Sociaux
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
Source Identifiez vous pour consulter l’accord

B2S : Travailleurs handicapés

Entreprise/Groupe B2S UES
Intitulé de l’accord Accord relatif à l’emploi de personnes en situation d’handicap
Date de signature 07/10/2009
Organisations signataires CGT / CFDT / CFTC / FO / CFE-CGC / SUD
Thème Travailleurs handicapés
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
Source Identifiez vous pour consulter l’accord

B2S : Accord égalité professionnelle

Entreprise/Groupe B2S UES
Intitulé de l’accord Accord cadre portant sur l’égalité professionnelle au sein du groupe B2S
Date de signature 07/10/2009
Organisations signataires CFDT / CFTC / FO / SUD
Thème Egalité professionnelle
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
Source Identifiez vous pour consulter l’accord

CALL EXPERT : Accord sur le travail de nuit

Entreprise/Groupe CALL EXPERT
Intitulé de l’accord Accord d’entreprise sur le travail de nuit
Date de signature 28/11/2008
Organisations signataires CGT / CFDT / FO
Thème Durée du travail / Travail de nuit
Secteur Centres d’appels prestataires
CCN Prestataires de services
Source Identifiez vous pour consulter l’accord