10e Congrès : Bulletin n°6
Au sommaire de ce bulletin Correctif sur le projet de document d’orientation sur la protection
Vie fédérale
10e Congrès : Bulletin n°5
Au sommaire de ce bulletin : Préambule Formation économique et syndicale – Disposition financières Projet
10e Congrès : Bulletin n°4
Au sommaire de ce bulletin : Préambule Formation économique et syndicale – Disposition financières Journée
10e Congrès : Bulletin n°2 & 3
Au sommaire de ces bulletins : Préambule Délégué-e-s et voix Rappel des statuts concernant les
10e Congrès : Bulletin n°1
Au sommaire de ce bulletin : Préambule Xème congrès de la fédération des Sociétés d’Etudes
Compte-rendu du Conseil National du 21 et 22 octobre 2013
Au sommaire de ce compte-rendu :
- Préambule
- Ordre du jour
- Les statuts – Noël LECHAT
- L’actualité sociale – Stéphane JOUTEUX
- Les résolutions – Noël LECHAT
- La représentativité – Xavier BUROT
- Les interventions
Décision de la Commission Exécutive relative à la prise en charge des frais d’avocat
Il est apparu au fil des années que la décision de la Commission Exécutive fédérale
Relevé de décisisons de la CE du 4 novembre 2013
Ce contenu est réservé aux abonnés
Relevé de décision de la CE du 2 juillet 2013
Ce contenu est réservé aux abonnés