Compte-rendu

Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.

Compte-rendu commission de branche : séance du 19 Janvier 2017

Ordre du jour :
– approbation du PV des séances des 24 novembre et 15 décembre 2016.
– point sur la désignation des membres des organisations syndicales dans les commissions paritaires, et pouvoirs.
– ouverture de négociations sur l’intéressement et la participation.
– la qualité de vie au travail, suite.
– transformation de la commission d’interprétation de la convention collective en commission paritaire de négociation.
– financement des syndicats.
– questions diverses.

Compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2016

Ordre du jour :

  1. Approbation du CR du 3ème Congrès du SNAII-CGT
  2. Mise en place de l’obtention du Droit d’auteur par l’élaboration d’une brochure associée à la protection de l’invention
  3. Mise à jour des sites et de notre bande annonce sur Facebook
  4. Réponses aux courriers envoyés aux Ministères Culture, Industrie, à l’INPI et autres
  5. Questions diverses

3e congrès : Compte-rendu

Compte-rendu du 3ème Congrès du SNAII-CGT qui s’est tenu le jeudi 20 octobre 2016 enla salle C1 niveau RB de la Fédération CGT des Sociétés d’Etudes 263 rue de Paris 93514 MONTREUIL de 9h45 à 17h00.