Compte-rendu commission de branche : séance du 15 Juin 2017
Ordre du jour :
– approbation du PV de la CMP du 18 mai 2017.
– APGIS : compte rendu réunion du 14 juin 2017.
– QVT –DUER-RPS
– Signatures contrat dépendance.
– Questions diverses.
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Ordre du jour :
– approbation du PV de la CMP du 18 mai 2017.
– APGIS : compte rendu réunion du 14 juin 2017.
– QVT –DUER-RPS
– Signatures contrat dépendance.
– Questions diverses.
Ordre du jour :
1- Approbation du PV de la CMP du 20 avril 2017
2- ACCORD CPPNI pour signature
3- Rapport APGIS
4- QVT –DUER-RPS
5- Accord ordre public conventionnel demande CGT
6 – Questions diverses.
Sont présents : Président : Mme Ravaux CSN : Mes Toulouse, Prouvost, Esperandieu, Pradeyrolles, Millet,
Ordre du jour :
– approbation du PV de la séance du 23 février 2017
– intéressement (suite)
– QVT (DU et RPS) : suite
– accord sur l’ordre public conventionnel
– transformation de la commission d’interprétation en commission de négociation
– questions diverses.
Ordre du jour :
– approbation du PV de la séance du 19 janvier 2017
– rapport de branche 2015
– salaires
– intéressement et participation (suite)
– QVT (suite) : document unique et risques psychosociaux
– questions diverses.
Ordre du jour :
– approbation du PV des séances des 24 novembre et 15 décembre 2016.
– point sur la désignation des membres des organisations syndicales dans les commissions paritaires, et pouvoirs.
– ouverture de négociations sur l’intéressement et la participation.
– la qualité de vie au travail, suite.
– transformation de la commission d’interprétation de la convention collective en commission paritaire de négociation.
– financement des syndicats.
– questions diverses.
Ordre du jour :
– approbation du PV de la séance du 24 novembre 2016
– audition de l’ARACT
– financement des syndicats
– questions diverses
Ordre du jour :
Ordre du jour :
– approbation du PV de la séance du 20 octobre 2016
– Audition AXA-Prévoyance-Dépendance.
– retraite progressive demande CFDT.
– révision grille des coefficients de la CC demande CGT.
– entretien professionnel (suite)
– questions diverses
Compte-rendu du 3ème Congrès du SNAII-CGT qui s’est tenu le jeudi 20 octobre 2016 enla salle C1 niveau RB de la Fédération CGT des Sociétés d’Etudes 263 rue de Paris 93514 MONTREUIL de 9h45 à 17h00.