Compte-rendu

Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.

Compte-rendu commission de branche : séance 22 Mars 2018

Ordre du jour :
1- Approbation du PV de la CPPNI du 15 février 2018.
2- Adoption du cahier des charges complémentaire santé
3- Audition APGIS comptes 2017.
4- Mise en place de la commission spéciale.
5- Signature avenant contrat prévoyance/dépendance
6- Signature accord financement des syndicats.
7- Questions diverses.

Compte-rendu commission de branche : séance du 15 Février 2018

ordre du jour :
1 Approbation du PV de la CPPNI du 18 Janvier 2018.
2 Etude sur le rapport de branche pour l’année 2016 sur l’activité économique et sociale du notariat
3 Négociation sur les salaires
4 Complémentaire santé.
5 Avenant contrat prévoyance-santé
6 Financement des syndicats
7 Questions diverses

Compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2017

Ordre du jour :

  1. Approbation du dernier compte rendu
  2. Nos participations aux dernières manifestations de rue et autres
  3. Nos entretiens éventuels avec les Ministres de la Culture, de l’Industrie de la Recherche et avec le Directeur de l’INPI
  4. Nos projets pour 2017/2018
  5. Questions diverses : s’abonner à Le Média ? Lettres de Serge GANDY et de Patrick COUTANT

Compte-rendu commission de branche : séance du 21 Septembre 2017

Ordre du jour :
– Approbation du procès-verbal de la séance du 13 juillet 2017.
– APGIS : travaux du groupe de travail complémentaire santé du 20 septembre 2017 3- QVT (suite) :
– Clause de sauvegarde
– Financement des syndicats
– Calendrier des réunions pour l’année 2018
– Questions diverses