Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 23 avril 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, ESPERANDIEU, PROUVOST, CHOASSIN CGT : V. BAGGIANI CFDT
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu commission de branche Prestataires de services : séance du 20 avril 2020
Participants : Organisations patronales ANCR : M. LABONNÉLIEFIGEC : M. BOUCHINDHOMME, Mme AYRINHAC SIST :
Compte-rendu commission de branche Prestataires de services : séance du 7 avril 2020
Participants : Organisations patronales Organisations syndicales ANCR : M. LABONNÉLIE FIGEC : M. BOUCHINDHOMME, Mme
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 20 février 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, PROUVOST, MENANTEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU CGT : A.
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 23 janvier 2020
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, ESPERANDIEU, MENANTEAU-VAILHEN, FABRE. CGT: V. BAGGIANI, P.
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 21 novembre 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, MENANTEAU-VAILHEN, ESPERANDIEU, JOASSIN-CHERON, CGT : A.MARRE,
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 17 octobre 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, PROUVOST, MENANTEAU-VAILHEN, FABRE, ESPERANDIEU CGT :
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 19 septembre 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, ESPERANDIEU, MENANTEAU-VAILHEN, PROUVOST CGT: V. BAGGIANI, A.MARRE,
Position commune CFE-CGC / CGT sur les négociations sur le taux de transformation
1. L’ouverture de cette négociation se fait dans un contexte de polémique et de contestation
Compte-rendu commission de branche Notariat : séance du 11 juillet 2019
Sont présents : CSN : Mes TOULOUSE, BULHER, MILLET, PROUVOST-DEWERDT, MENANTEAU-VAILHEN CGT : A. MARRE