Compte Rendu de la Commission Paritaire de la CCN du 24 novembre 2010
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DE LA CCN EXPERTS AUTOMOBILES Compte rendu de la séance du 24
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DE LA CCN EXPERTS AUTOMOBILES Compte rendu de la séance du 24
COMPTE RENDU DE LA CCN HUISSIERS DE JUSTICE DU 24 NOVEMBRE 2010 Consulter le PDF
Sont présents : ● Présidente : Mme Amandine PAPIN, Direction Générale du Travail ● CSN
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DE LA CCN EXPERTS COMPTABLES Compte rendu de la séance du 19
COMMISSION PARITAIRE DES BUREAUX D’ETUDES Compte rendu de la séance du 17 novembre 2010 NEGOCIATION
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 21 octobre 2010 Approbation
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 16 septembre 2010 Approbation
COMMISSION MIXTE PARITAIRE DU NOTARIAT Compte rendu de la séance du 8 juillet 2010 Approbation
A l’ordre du jour : Validation des accords sans délégués syndicaux, Salaires minimas conventionnels, La santé au travail, Handicap