Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 3 mars 2011
Compte-rendu de la CMP prestataires du 3 mars 2011 Amélioration du fonctionnement du dialogue social
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu de la CMP prestataires du 3 mars 2011 Amélioration du fonctionnement du dialogue social
ordre du jour : – approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2011- examen du rapport de branche pour l’année 2009
– salaires – contrats de professionnalisation conclus en vue de l’obtention d’un CQP
– établissement d’une liste de thèmes de discussions à inscrire à l’ordre du jour des réunions de la commission – questions diverses
Compte rendu de la séance du 22 octobre 200
Compte rendu de la séance du 19 novembre 2009
Compte rendu de la séance du 16 septembre 2010
COMMISSION PARITAIRE DE NEGOCIATION EXPERTS COMPTABLES Compte rendu de la séance du 11 février 2011
ordre du jour :
– approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2010
– contrats de professionnalisation
– qualité de l’emploi dans les professions libérales
– résultats 2010 des contrats AXA sur la prévoyance et la dépendance
– questions diverses
Ordre du jour, notamment:
– Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2010
– Contrats de professionnalisation conclus en vue de l’obtention d’un CQP
– Contrat de prévoyance : analyse du compte de participation aux résultats
– C.R.P.C.E.N. (demande de l’intersyndicale CFDT-CGC-CGT-CFTC)
– Application au notariat de l’accord UNAPL sur le chômage partiel (demande de l’intersyndicale CFDT-CGC-CGT-CFTC)
– Présentation par la CFDT de l’accord-cadre sur la qualité de l’emploi dans les professions libérales
– Calendrier des réunions pour l’année 2011
– Questions diverses
Compte-rendu de la CMP Prestataires du 11 janvier 2011 Consulter le PDF
Sont présents : ● Présidente : Mme Amandine PAPIN, Direction Générale du Travail ● CSN