Compte-rendu Commission de branche: séance du 16 juin 2011
Sont présents : CSN : Mes PROUVOST, PRADAYROL, ESPERANDIEU, BEAUCHAIS, BULHER, MILLET, TOULOUSE CGT :
Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte-rendu Commission de branche: séance du 12 mai 2011
L’ordre du jour comportera notamment :
– approbation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2011
– emploi des seniors
– questions diverses
Compte-rendu commission de branche : séance du 12 Mai 2011
– approbation du procès-verbal de la séance du 21 avril 2011
– emploi des seniors
– questions diverses
Compte-rendu de la CMP Prestataires du 10 mai 2011
Date des prochaines réunions Les prochaines CMP auront lieu les 7 septembre 2011, 22 septembre
Compte-rendu de la CMP Prestataires du 28 avril 2011
Ordre du jour
- Egalite Etam/Cadre
- Charte de fonctionnement de la CMP
- Rapport de branche
Compte-rendu commission de branche : séance du 21 Avril 2011
– approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2011
– financement des syndicats
– accord de salaires (demande de la Direction Générale du Travail)
– grille des salaires (observation de Mr Forest)
– liste des thèmes à négocier (réponse du CSN)
– engagement de la négociation sur le 1er thème (emploi des seniors et retraite progressive)
– questions diverses
Compte rendu de la commission paritaire du 21 avril 2011
L’ordre du jour comportera notamment :
– approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2011
– financement des syndicats
– accord de salaires (demande de la Direction Générale du Travail)
– grille des salaires (observation de Mr Forest)
– liste des thèmes à négocier (réponse du CSN)
– engagement de la négociation sur le 1er thème (emploi des seniors et retraite progressive)
– questions diverses
Compte Rendu de la Commission Mixte Paritaire du 29 mars 2011
Compte-rendu de la CMP prestataires du 29 mars 2011 Droit syndical Egalite Etam/Cadre Charte de
Compte rendu de la commission paritaire du 10 mars 2011
Ordre du jour, notamment:
– Approbation des procès-verbaux des séances des 20 janvier et 17 février 2011-03-05
– Établissement d’une liste de thèmes de discussions à inscrire à l’ordre du jour des réunions de la commission
– CRPCEN (demande de la CGT)
– Questions diverses
Compte-rendu commission de branche : séance du 10 Mars 2011
– approbation des procès-verbaux des séances des 20 janvier et 17 février 2011
– établissement d’une liste de thèmes de discussions à inscrire à l’ordre du jour des réunions de la commission
– CRPCEN (intervention de Mr LESTARD)
– questions diverses