Compte-rendu

Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.

Compte-rendu

Compte-rendu Commission de branche: séance du 17 novembre 2011

– Approbation du PV de la réunion du 13 octobre 2011
– Emploi des seniors :
– Compte épargne temps
– Retraite progressive
– Cumul emploi retraite
– Situation économique – chômage partiel
– Signature du protocole interprétatif de l’avenant de participation aux résultats au contrat AXA n° 2858
– Questions diverses

17/11/2011
Compte-rendu

Compte rendu de la commission paritaire du 15 septembre 2011

Compte rendu de la commission paritaire du 15/09/2011 à 14h30

1. Salaires minima conventionnels 2011

Le Syntec présente une nouvelle grille en séance. Cette grille diffère de celle du mois dernier par une augmentation pour les positions 3.1 à 3.3 de la grille IC. On passe de 0.82% à 1.03%.

17/10/2011
Compte-rendu

Compte-rendu Commission de branche: séance du 13 octobre 2011

Ordre du jour:
1.- Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2011
2.- Emploi des Seniors
3. – Clause de sauvegarde sur les salaires (art. 14.2 de la convention collective)
4.- Contrat de prévoyance et contrat relatif à la dépendance
5. – Situation économique : demande de l’intersyndicale CFDT-CGC-CGT-CFTC
6. – Absence pour enfant malade : demande de l’intersyndicale CFDT-CGC-CGT-CFTC
7. – Questions diverses

13/10/2011