Compte-rendu
Vous trouverez dans la présente rubrique, les comptes-rendus des réunions des commissions paritaires des branches auxquelles nous participons.
Compte rendu de la commission paritaire du 24 04 2013
COMMISSION PARITAIRE DES BUREAUX D’ETUDES
Compte rendu de la séance du 24 avril 2013
- Avenant N°7 à l’accord sur le régime de prévoyance du 27 mars 1997
- Ouverture des négociations sur les classifications
Compte-rendu de la commission mixte paritaire du 21 mai 2013
Accord Sénior et contrat de génération
La délégation patronale a remis en séance un projet de diagnostic préalable à l’élaboration d’un accord intergénérationnel.
Celui-ci reprend, de façon synthétique, des données qui se trouvaient réparties dans différents documents (rapport annuel de branche, rapport annuel de l’AGEFOS-PME, etc.).
Compte rendu de la commission paritaire du 24 avril 2013
COMMISSION PARITAIRE DES PRESTATAIRES DE SERVICE Compte rendu de la séance du 24 avril 2013
Compte-rendu de la commission de branche : séance du 25 avril 2013
Sont présents : Présidente : Mme Brigitte ZAGO-KOCH, Direction Générale du Travail. CSN: Mes LEFEBVRE, PROUVOST, PRADAYROL,
Compte-rendu de la commission mixte paritaire du 23 avril 2013
Égalité professionnelle Suite au diagnostic réalisé à la fin d’année 2012, il a été abordé
Compte rendu de la commission paritaire du 26 mars 2013
A l’ordre du jour de cette réunion : Présentation du rapport de branche Négociations sur
Compte rendu de la Commission paritaire du 20 mars 2013
Syntec : Compte rendu de la commission paritaire du 20/03/2013 Planning 2013 des négociations Complémentaire
Compte-rendu de la commission de branche : séance du 14 mars 2013
ordre du jour :
– approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2013
– avenant rectificatif à l’avenant 21 du 14 février 2013
– prévoyance santé (suite)
– chômage partiel, suivi de l’accord du 21 juin 2012
– problème du salaire minimum inférieur au SMIC (suite)
– demande d’ouverture de négociations par la CFDT
– questions diverses
Compte rendu de la commission paritaire du 11 février 2013
A l’ordre du jour de cette réunion : Présentation du rapport de branche Négociations sur